Compte rendu du Conseil Municipal du 21 juin 2018

Conseil Municipal du 21 juin 2018 de la commune de Saint-Saviol

 

L’an deux mil dix-huit

Le 21 juin

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SAVIOL dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur GEOFFRET Bertrand Maire.

 

Présents : MM. BRUNET Matthieu, CHANTELARD Christel, DEBENEST Fabrice, GEOFFRET Bertrand, MERIGEAULT Dany, PIQUET Michel, PROVOST Jacqueline, SICAULT Patrick.

 

Excusés : DUMOUSSEAU Christian, GAGNAIRE Patrick, MALTIEIRO Ludovic, MARTIN Nicolas, METEYER Nency, WICKER Marine.

Secrétaire : BRUNET Matthieu

Pouvoirs : DUMOUSSEAU Christian donne pouvoir à GEOFFRET Bertrand, GAGNAIRE Patrick donne pouvoir à PROVOST Jacqueline, MALTIEIRO Ludovic donne pouvoir à MERIGEAULT Dany, MARTIN Nicolas donne pouvoir à DEBENEST Fabrice, METEYER Nency donne pouvoir à DEBENEST Fabrice.

Date de convocation : 11 juin 2018

 

Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du 3 mai 2018.

 

AIRE DE COMPORTÉ :

  • Appels d’offres : L’appel d’offres pour la partie aménagement de l’aire de loisirs a été lancé le mercredi 20 juin 2018 sur le site internet « Marchés sécurisés ». Il a été publié par l’Agence des Territoires de la Vienne. Les entreprises ont jusqu’au 20 juillet 12h30 pour répondre. Ouverture des plis le 25 juillet 14h.
  • Pour la halle : Le montant étant inférieur à 90 000€ et conformément à la règlementation en vigueur, le Conseil Municipal décide de sélectionner et solliciter au moins 3 artisans par lot. La fin de l’appel d’offres est fixée au 9/07 et l’ouverture des plis le 10 juillet à 10h.

Désignation d’un suppléant pour remplacer Joël GAUVIN dans la commission d’appel d’offres. (T : Bertrand, Dany et Jacqueline – S : Patrick G et Michel). Patrick SICAULT remplace Joël GAUVIN en tant que suppléant.

 

CENTRE DE GESTION AVENANT A LA CONVENTION DE RÉALISATION OU DE CONTROLE CNRACL :

Le maire propose au Conseil Municipal d’accepter la prorogation de la convention jusqu’au 31 décembre 2018.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

  • Accepte l’avenant à la convention de réalisation ou de contrôle CNRACL du Centre de Gestion de la Vienne qui proroge la convention jusqu’au 31 décembre 2018,
  • Autorise le Maire à signer ledit avenant.

 

SOREGIES CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE BATI :

Après délibération, Le Conseil Municipal à l’unanimité :

  • approuve la nouvelle convention d’accompagnement pour la rénovation énergétique du patrimoine bâti,
  • autorise la signature de ladite convention par Monsieur le maire.

Pour rappel, le montant total des subventions versées en 2018 par le Syndicat ENERGIES VIENNE est de 700 000 euros. Le versement de la prime est plafonné à 35 000 euros par collectivité et par an.

 

DEVIS TRAVAUX CHATEAU D’EAU 2019 AVEC SAINT-MACOUX :

Le maire donne lecture du devis de la société STPR pour des travaux complémentaires à Eaux de Vienne pour récupération d’avaloir de chaussée. Le montant du devis s’élève à 2 878€ H.T soit 3 453.60€ T.T.C. Le maire précise qu’un second devis doit être demandé. La commune de SAINT-MACOUX participe à hauteur de 50% au financement de ces travaux et fait savoir qu’elle inscrira le montant de la dépense dans son budget communal 2019.

 

VOIRIE COMMUNAUTAIRE 2018 :

Les travaux prévus sont :

  • VC 1 de Fayolle à Puypousin pour un montant de 13 049.96€ H.T
  • VC 304m de Puypousin à la voie des Broux pour un montant de 7 625.84€ H.T
  • VC 21 à Chalbret pour un montant de 4 007.23€ H.T

 

CLOTURE BUDGET CAISSE DES ÉCOLES :

Le maire expose que le budget annexe « Caisse des Écoles » est en sommeil pour la troisième année consécutive. En effet aucune opération comptable n’est passée dessus.

Il propose au conseil municipal de clôturer ce dernier afin d’éviter la confection annuelle d’un budget, d’un compte administratif et d’un compte de gestion spécifique.

Après délibération, Le Conseil Municipal à l’unanimité :

  • Décide de dissoudre le budget annexe Caisse des Écoles au 31/12/2018,
  • Décide une reprise des résultats du budget annexe Caisse des Écoles dans le budget principal.

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

Devis SOREGIES : La mairie a fait une demande d’intervention sur les poteaux d’éclairage du stade de foot. Le montant du devis pour la fixation des câbles alimentant les 8 projecteurs sur la hauteur des 4 mâts s’élève à 842.54€ H.T soit 1 011.05€ T.T.C. Le maire estime ce montant trop élevé et propose au conseil municipal d’effectuer de nouvelles demandes de devis auprès d’autres prestataires.

 

Repas CCAS et animation du 07/10/2018 : Comme tous les ans, le repas offert aux aînés aura lieu le premier week-end d’octobre, le 7 exactement.