Compte rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2017

Conseil Municipal du 19 octobre 2017 de la commune de Saint-Saviol

 

L’an deux mil dix-sept

Le 19 octobre

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SAVIOL dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur GEOFFRET Bertrand Maire.

 

Présents : MM. BRUNET Matthieu, DEBENEST Fabrice, DUMOUSSEAU Christian, GAGNAIRE Patrick, GEOFFRET Bertrand, MERIGEAULT Dany, PROVOST Jacqueline, SICAULT Patrick, WICKER Marine.

Excusés : CHANTELARD Christel, MALTIEIRO Ludovic, MARTIN Nicolas, METEYER Nency, PIQUET Michel

Secrétaire : BRUNET Matthieu

Pouvoirs : CHANTELARD Christel à GAGNAIRE Patrick, MALTIEIRO Ludovic à PROVOST Jacqueline, METEYER Nency à MERIGEAULT Dany.

Date de convocation : 6 octobre 2017

 

Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2017.

 

ÉLECTIONS SÉNATORIALES :

Le Conseil Municipal procède à l’élection des délégués :

Sont élus délégués : GEOFFRET Bertrand, GAGNAIRE Patrick et MALTIEIRO Ludovic

Le Conseil Municipal procède à l’élection des suppléants :

Sont élus suppléants : PROVOST Jacqueline, METEYER Nency et DEBENEST Fabrice.

Le détail des élections est consultable sur le procès-verbal annexé au compte rendu.

Date des élections des sénateurs : dimanche 17 décembre 2017 à la Préfecture de la Vienne.

 

AIRE DE COMPORTÉ :

Le maire souhaite faire un point sur l’état d’avancement du dossier.

Le permis de construire de la halle a été envoyé au service instructeur mardi 17 octobre, il en profite pour donner le détail du coût de construction de la halle :

  • Montant des travaux HT : 74 710€
  • Maîtrise d’œuvre à 12% : 8 956.20€
  • Bureau de contrôle : 2 200€
  • SPS : 1 300€

Soit un montant total HT de 87 175.20€, soit 104 610.24€ T.T.C.

Quant au dossier « Loi sur l’Eau », il a été transmis lundi 16 octobre.

Le maire propose également d’entamer les démarches de demande de subvention.

 

TRAVAUX DE VOIRIE 2017 ET 2018 :

Monsieur GAGNAIRE prend la parole et informe le conseil municipal que les travaux de voirie 2017 sont prévus fin du mois d’octobre, début du mois de novembre. Il convient d’ores et déjà de définir les travaux prévisionnels de voirie pour l’année 2018.

 

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou a adopté en sa séance du 3 octobre 2017, un projet de modification de ses statuts modifiant ses compétences.

Les conseils municipaux des communes adhérentes doivent se prononcer sur cette modification.

Le maire donne lecture du projet de modification des statuts approuvés par le Conseil Communautaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

  • D’approuver la modification des statuts de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou conformément au projet annexé à la présente délibération ;
  • De solliciter l’arrêté de Madame la Préfète autorisant la modification des statuts de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou, tels que définis.

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

SMACL : Le maire informe le conseil municipal qu’une déclaration de sinistre a été envoyée à l’assureur concernant les 3 vitres fissurées de l’école.  Il a été décidé de déclarer les incidents sur 3 périodes différentes. Cependant, la SMACL applique une franchise de 300€ sur chacun des évènements au lieu de la globalité. Le devis, de Benoit MAGNE, pour le remplacement des vitres s’élève à 534,89€ HT soit 641.87€ TTC. Le maire estime que ce n’est pas normal d’avoir une telle franchise et se pose la question de changer d’assureur. Après débat, le Conseil Municipal décide de ne pas changer d’assureur mais de renégocier les tarifs auprès de la SMACL.

 

Solidarité suite au passage de l’ouragan IRMA : Monsieur le Maire propose de participer à l’élan de solidarité et d’octroyer une aide financière aux communes sinistrées, en passant par la structure Fondation de France.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

  • Approuve le versement d’une aide financière exceptionnelle aux communes sinistrées par l’ouragan IRMA ;
  • Décide de reverser la somme de 150 euros sur le compte de la Fondation de France.

 

Info AVC : Le maire informe le Conseil Municipal qu’il a passé commande d’affiches, tracts et autres supports afin d’informer les administrés sur les risques liés à l’AVC et comment s’en prémunir. Une banderole sera installée sur les abords de la mairie afin d’informer la population. Les affiches et les tracts ont été envoyés aux plus gros employeurs de la commune afin qu’ils les mettent à disposition de leurs employés.

 

Vœux du maire : le 20 janvier 2018 à 11h30 à la salle des fêtes.

 

Projet APE : L’APE souhaite mettre en place l’opération « Collecte de papiers » sur la commune. Le conseil est d’accord sur le principe à la seule condition que ce soit les membres de l’association qui gèrent le ramassage et amènent les papiers à la mairie 1 à 2 fois par semaine. Il faut que ce soit sur une courte durée.